Marque expirée - Marque en non vigueur

CHANTEGRILL

CHANTEROUEN, SARL
NOUVELLE RESTAURATION STEPHANOISE, SARL

Numéro de dépôt :
1534301
Date de dépôt :
28/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2019

Présentation de la marque CHANTEGRILL

Déposée le 28 avril 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHANTEROUEN et la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOUVELLE RESTAURATION STEPHANOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTEGRILL »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHANTEROUEN et la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOUVELLE RESTAURATION STEPHANOISE domicilié(e) Avenue des canadiens - 76120 - LE GRAND QUEVILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , NOUVELLE RESTAURATION STEPHANOISE, SARL domicilié(e) 10, avenue de la Libération - 42100 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHANTEGRILL est expirée depuis le 28 avril 2019.

CHANTEROUEN a également déposé les autres marques suivantes : RESTAURANT CHANTEGRILL , RESTAURANT CHANTEGRILL CAFE


CHANTEROUEN, SARL - Avenue des canadiens - 76120 - LE GRAND QUEVILLY - France - SIREN 3

NOUVELLE RESTAURATION STEPHANOISE, SARL - 10, avenue de la Libération - 42100 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 3



Renouvellement sans limitation le 15 avril 1999 n°2142432 - Publication au BOPI 1999-04-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Inscription le 21 janvier 1997 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°231393 - Publication au BOPI 1997-01-21

Inscription le 21 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231395 - Publication au BOPI 1997-01-21

Inscription le 23 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327255 - Publication au BOPI 2001-07-23

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2009 n°2404768 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-16

Errata sur les inscriptions - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Inscription le 18 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549280 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-18

Hôtellerie, restauration, maisons de repos et et de convalescence, pouponières

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.